Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCHPOUNTZ
LES EDITIONS DE LA TREILLE

Numéro de dépôt :
99824264
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque LE SCHPOUNTZ

Déposée le 10 novembre 1999 par la société LES EDITIONS DE LA TREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SCHPOUNTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société LES EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, Rue de Vanves, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRE-JEANNE Les Editions de la Treille - France.

La marque LE SCHPOUNTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCHPOUNTZ est expirée depuis le 10 novembre 2009.

LES EDITIONS DE LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : SOUPE DE POISSON MARIUS , L'EAU DES COLLINES , MANON DES SOURCES , JEAN DE FLORETTE , SOUPE AU PISTOU MARIUS , MARIUS ET FANNY , APERITIFS CESAR , LES BARTAVELLES , TEMPS DES SECRETS TEMPS DES AMOURS , ANCHOIS DES TROPIQUES DU SCHPOUNTZ


LES EDITIONS DE LA TREILLE - 9, Rue de Vanves, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 305334856


Madame Danielle ANDRE-JEANNE Les Editions de la Treille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments et fournitures pour l'écriture ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; couvertures en papier carton ; enveloppes, pochettes ; cartes postales ; timbres ; plumiers ; autocollants, blocs ; cachets ; sceaux, tampons ; écussons ; clichés à adresses ; affiches ; porte-affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; objets d'art gravés ou lithographies cartes à jouer ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cache-pot en papier. Enseignes en papier, carton. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.